Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SDM/S
IBSI CEGELOG (S.A.)

Numéro de dépôt :
1252907
Date de dépôt :
01/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2003

Présentation de la marque SDM/S

Déposée le 1 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) IBSI CEGELOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SDM/S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IBSI CEGELOG domicilié(e) 3, Chemin du Torey, 69340 FRANCHEVILLE (dossier no 2026077) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 228 816 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MAISONNIER domicilié(e) (dossier no 2026077) - France.

La marque SDM/S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SDM/S est expirée depuis le 1 décembre 2003.

IBSI CEGELOG a également déposé les autres marques suivantes : CEGELOG , SDMS


IBSI CEGELOG (S.A.) - 3, Chemin du Torey, 69340 FRANCHEVILLE (dossier no 2026077) - France - SIREN 324228816


Cabinet MAISONNIER - (dossier no 2026077) - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1993 n°2026077 - Publication au BOPI 1993-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Inscription le 16 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°204055 - Publication au BOPI 1996-07-16

Inscription le 16 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204054 - Publication au BOPI 1996-07-16

Appareils et instruments scientifiques d'enseignement, machines parlantes, machines à calculer.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.